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Droit de l'environnement

Le droit de l’environnement comprend toutes les règles juridiques relatives à la compréhension, la protection, l’utilisation, et la gestion de l’environnement ainsi que la prévention et la répression des atteintes de l’environnement et l’indemnisation des victimes lors de préjudices environnementaux.

Contentieux en droit du littoral

En droit de l’environnement, on entend souvent parler du droit du littoral qui peut faire parfois l’objet de contentieux, car beaucoup ne le comprennent toujours pas.

Expropriation

En droit de l’environnement, on désigne par expropriation toute procédure contraignant une personne morale ou un particulier à laisser la propriété de son bien à une personne publique en contrepartie d’une indemnité.

Litige avec un programme immobilier

Dans le secteur de l’immobilier, il y a fréquemment des litiges. Ces derniers peuvent ainsi être réglés à l’amiable ou devant la juridiction compétente.

Nuisances

En droit de l’environnement, la nuisance est un acte ou un fait perçu comme étant une cause de souffrance subie ou vécue par autrui.

Pollution

Le droit de l’environnement ne cesse d’évoluer de nos jours. Ainsi, sur le plan législatif la pollution se caractérise par le fait qu’un agent polluant contamine un endroit au-delà de la norme.