Plagiat

Toute production de l’esprit doit être protégée contre le plagiat. En effet, il est tout à fait révoltant de s’apercevoir que le site sur lequel vous avez passé vos nuits vient être dupliqué à votre insu.

Pour contrer cette atteinte au droit d’auteur, il est possible d’entreprendre certaines actions de manière préventive afin d’éviter que ceci ne se produise.

Le plagiat : comment établir la preuve de l’antériorité ?

Pour éviter les cas de plagiat, il faut prendre les devants afin d’être protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Pour cela, la meilleure solution consiste à protéger vos créations, car le plus difficile, dans n’importe quel domaine, est de prouver que l’on est bien le propriétaire d’un texte, d’un graphisme, d’une photo, d’un tableau d’art, d’une musique, etc. Il faudra alors prendre en compte ce principe d’antériorité et sachez qu’il ne suffit pas de posséder une version originale pour s’en réclamer. Dans le cas d’un site internet, celui qui copie ne possède que la version qui est affichée sur votre site internet. Le mieux serait alors de préserver les versions originales en très haute définition.

Le plagiat de textes.

En ce qui concerne le plagiat des textes, la solution est sans doute de les imprimer pour ensuite les placer dans une enveloppe Soleau. Cependant, elle a une durée de vie pouvant aller jusqu’à 5ans et il s’agit d’un délai assez court. D’autre part, sachez que le nombre de textes qu’il est possible de placer dans une enveloppe Soleau ne peut pas excéder 7. Cela peut alors s’avérer inefficace surtout lorsque vous avez un site qui prend de l’importance.

Comment savoir si vous avez été victime de plagiat ?

Lorsqu’il s’agit d’un site internet, il est assez facile de savoir si une partie de son site internet a été copiée ou pas. Il suffit d’utiliser un moteur de recherche en recherchant avec des guillemets («…») une phrase de votre site. Les résultats de recherche sont particulièrement précis par rapport à cet état de fait et tous les sites ayant plagié le vôtre seront démasqués. Pour les autres productions (textes, tableaux, design, musique, etc.), il faudra les avoir vus, lus, ou entendus afin de déterminer le plagiat. Vous pourrez alors obtenir des conseils juridiques par téléphone de la part de votre avocat.

Que faire en cas de plagiat ?

Vous venez de découvrir que votre œuvre a été plagié ? Votre réaction va dépendre de la personne incriminée. Dans le cas d’un site web, s’il s’agit d’un simple particulier qui cherche à se faire une place sur le web, il n’est pas vraiment nécessaire d’entamer une action en justice. Toutefois, vous pouvez lui envoyer un mail ou une lettre recommandée.  Par contre, s’il s’agit d’autres sites évoluant dans le même domaine que vous (design, webmaster, e-commerce, etc.), vous devez immédiatement entamer une action en juste avec un avocat. Pour les autres œuvres, il suffit de vous adresser à l’organisme de protection des droits d’auteurs et celui-ci se chargera de notifier l’infraction à l’auteur.

Le plagiat est un domaine juridique régi par le droit de la propriété intellectuelle.
 

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